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S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 5
Versions de la disposition

Texte complet
5. Dans l’application du présent règlement, la nature, la dimension et l’arrangement des matériaux et dispositifs peuvent différer des règles qui y sont fixées, pour autant que la résistance du matériau et des dispositifs et leur sécurité d’emploi soient au moins équivalentes à celles qui sont prescrites.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 5.
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